Mondejar Vega Art

Éditeur du site :
MONDEJAR VEGA Maëva – Micro-entreprise
59246 Mons-en-Pévèle – France
Email : contact@mondejarvega-art.com
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TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Hébergement :
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Site : www.wix.com

Propriété intellectuelle :
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Produits
Chaque tableau est une création unique, réalisée sur commande.
Les photos présentées sont indicatives.

Prix
Les prix sont indiqués en euros, nets de TVA (art. 293 B du CGI).
Les frais de livraison éventuels sont précisés au moment de la commande.

Commande & Paiement
Toute commande est validée après accord écrit et acompte (30 %).
Le solde est dû à la livraison.
Paiement par virement, chèque ou autre moyen convenu.

Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation,
le droit de rétractation ne s’applique pas aux œuvres personnalisées.

Livraison
Les délais de réalisation sont précisés à la commande.
Les risques liés au transport sont transférés au client lors de l’expédition.

Garantie
L’artiste garantit la conformité de l’œuvre livrée à la commande.

Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
Tout litige relève des tribunaux de Lille Métropole.

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(nom, email) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes.
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